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Licences

TIE

Le logiciel TIE (moteur et wrapper) est propriétaire, tous droits réservés. Il est livré sous forme d'images Docker, sans son code source, et son utilisation est concédée par un contrat de licence écrit, qui couvre ensemble le moteur et le wrapper : bénéficiaire, nombre d'instances, durée, support. Les droits que la loi garantit à l'utilisateur légitime (articles L122-6-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle) sont préservés.

Composants tiers

Les images de TIE contiennent des composants tiers, chacun sous sa propre licence. Leurs mentions sont livrées dans chaque image, dans /licenses :

docker run --rm --entrypoint cat <image> /licenses/THIRD_PARTY_NOTICES.txt

Ce fichier liste chaque bibliothèque avec sa version, sa licence et ses textes de licence, les modèles embarqués, et les paquets du système de base, dont les sources sont fournies sur demande.

Chaque image est contrôlée à sa construction : une bibliothèque sous licence incompatible avec une livraison sans sources (GPL, AGPL, SSPL, ou licence introuvable) fait échouer la construction. Les licences acceptées sont les licences permissives (MIT, BSD, Apache 2.0, ISC, PSF…) ; MPL 2.0 et LGPL sont tolérées pour des bibliothèques non modifiées.

Modèle Usage Licence
BAAI/bge-small-en-v1.5 Embeddings par défaut, embarqué dans l'image MIT
OrdalieTech/Solon-embeddings-large-0.1 Embeddings en français (facultatif) MIT
BAAI/bge-reranker-base Reclassement (facultatif, désactivé par défaut) MIT

Le modèle de langage (Mistral, Anthropic ou modèle local) n'est pas fourni : il relève de votre contrat avec son fournisseur.

Cette documentation

Cette documentation est publiée sous licence Creative Commons Attribution 4.0 International (CC BY 4.0) : vous pouvez la copier, la reprendre et l'adapter, y compris dans un cahier des charges, en citant la source.